Mentions Légales

URL : www.lepetittrianon.fr/
N° d'inscription de l'hôtel au régistre de commerce 802081919 RCS NICE
Capital Social : 5000 EURO
TVA Intracommunautaire : FR4080208191900
Adresse du siège social :  11 rue paradis 06000 Nice

Siège social :
Le Petit Trianon
11 Rue Paradis
06000 Nice
Tél : +33 (0)4.93.87.50.46
E-mail : lepetit.trianon@orange.fr
Objet du site : Promotion de l'établissement
Directeur de la publication, responsable légal : Mr Fonseca
Responsable éditorial : Mr Fonseca
Web master, conception, édition, direction artistique : AccuBook LTD

Le site présente :
·      Du contenu informatif
·      Une collecte de coordonnées personnelles en ligne
Loi informatique et liberté : le site fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez vous à :
lepetit.trianon@orange.fr
Propriété : Le site et les informations qu'il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Hors utilisation dans le cercle de famille ou usage privé, le site et aucun élément de son contenu ne peuvent être reproduits, republiés, retranscrits, modifiés ou retransmis sans l'autorisation préalable des ayants droit.